La TVA à payer sur les produits de dropshipping : le calcul

Publié le:
April 1, 2022
- Auteur:
Elysa
- Temps de lecture : 4min
La TVA à payer sur les produits de dropshipping : le calcul

Par rapport à tout autre type d'activité, la TVA pour le dropshipping dispose d'une méthode particulière. Son calcul nécessite une attention particulière avant de régler les factures des fournisseurs et de fixer le prix de vos produits. Cela nécessite alors une connaissance approfondie sur la méthode de calcul de cette taxe à payer.

Les éléments essentiels à prendre en compte

Dans le cadre du dropshipping, la TVA s'applique lorsqu'on bénéficie des prestations des fournisseurs qui se situent à l'extérieur de l'Union européenne. Dans ce cas, le régime de cette taxe, liée à l'entreprise varie en fonction des deux critères fondamentaux. Cela concerne particulièrement le modèle de votre activité ainsi que votre chiffre d'affaires. Si vous vous opérez dans le commerce en ligne, il y a de fortes chances que les marchandises qui transitent par les douanes françaises.

Cependant, il revient aux clients finaux de payer tous les frais de douane. Souvent, ils sont uniquement relatifs aux colis qui proviennent des pays non membres de l'Union européenne. De plus, la valeur n'excède pas les 150 € et ce contexte n'est pas systématique. Certains dropshippeurs choisissent de fixer le montant à payer, en utilisant le taux qui s'applique aux produits de dropshipping. Cela nécessite alors la consultation de la grille tarifaire au sein des services douaniers français.

Par ailleurs, comme il s'agit d'une taxe à la consommation, il revient au consommateur final de la payer, de manière indirecte. Chaque pays peut définir sa politique, mais pour la France, son taux est de 20 % par rapport au prix du produit. Pour le dropshipping en Belgique, le TVA normal est de 21 %.

La redevabilité de cette taxe pour les dropshippeurs

Inévitablement, la déclaration des impôts, comme la TVA en dropshipping, est impérative. Il s'agit d'une démarche, vous permettant de savoir le taux à appliquer en fonction de votre statut. Selon les situations, vous avez la possibilité de faire vos déclarations dans le pays de votre fournisseur. Le dilemme réside sur le choix de ce pays, particulièrement dans le dropshipping, car les pays de provenance sont nombreux. Ainsi, il arrive que vous soyez contraint de gérer des modalités simultanément. En effet, il ne s'agit pas d'un problème majeur lorsque vous êtes un expert.

Concernant le dropshipping et la TVA, un changement majeur a été apporté dans la loi de finances en 2020. La plupart des dispositifs nouvellement placés ont déjà été mis en œuvre, depuis janvier 2021. Cela concerne surtout toutes les plateformes qui desservent le commerce électronique, notamment les marketplaces et les dropshippeurs. Principalement, ils sont censés d'avoir acheté les produits de dropshipping, tout en les ayant expédiés.

L'application de la TVA dans le secteur de dropshipping

Avant d'entrer en détail sur la TVA en dropshipping, il est essentiel de rappeler la particularité de la méthode vente dans le commerce électronique. Dans ce concept, le propriétaire de la boutique en ligne n'est pas censé détenir du stock de marchandises. En réalité, il revient aux fournisseurs de le gérer. Ces derniers sont les responsables de la livraison directe des commandes à l'acheteur.

Il s'agit du fruit des prestations des marketplaces, comme Bigbuy, qui ont adopté cette méthode de vente extrêmement économique. Cela permet d'éviter la gestion de l'acquisition de stock ainsi que sa potentielle dévaluation lorsqu'on n'arrive pas à l'épuiser. Il en va de même pour la partie logistique, qui gère le stock et l'expédition des produits. Plus précisément, ce sont les marketplaces qui s'occupent du dropshipping dans son ensemble. Ce concept a la particularité d'être opaque pour l'acheteur, lors de la vente. Sur la boutique en ligne du dropshippeur, il est impossible de savoir que les articles vendus n'appartiennent pas au vendeur.

Concernant la récupération de la TVA, il dispose également de ses particularités. En effet, pour les produits achetés à l'extérieur de l'Union européenne, l'importateur n'est pas responsable de la livraison. En France, aucune TVA n'est imposée. Par conséquent, si vous vous approvisionnez auprès d'un fournisseur à l'extérieur de l'UE, aucune récupération de la TVA sur les achats n'est effectuée.

Comment ne pas payer la TVA en dropshipping ?

En réalité, il ne s'agit pas d'un contexte facile. On doit se demander si les opérations sont qualifiées par les services fiscaux comme des opérations triangulaires dans le cadre de livraison des produits. Cela peut nécessiter l'intervention d'un pays tiers au niveau de l'Union européenne. Lorsque l'achat ou la livraison d'un produit à un fournisseur ou à un client à son extérieur, aucune TVA n'est appliquée.

Dans le cadre du dropshipping d'un auto-entrepreneur, sa TVA n'est pas complètement exonérée. Afin d'éviter entièrement le paiement de cette taxe, vous devez choisir la franchise de TVA. Toutefois, ce régime constitue un autre sujet particulier. En revanche, les opérations de dropshipping sur Aliexpress en TVA ne sont pas régulièrement concernées.

En outre, il arrive que vous disposiez de plusieurs fournisseurs, établis aussi bien en dehors qu'à l'intérieur de l'Union européenne. À cet effet, vous risquez de gérer un bon nombre d'impositions en matière de TVA.

Conclusion

Le calcul de la TVA varie en fonction de certains critères a considéré, notamment la zone géographique. Si vous êtes en France et que vous êtes contraint de la payer, le taux appliqué sera de 20 %. Néanmoins, vous devrez d'abord déterminer si vous l'êtes ou non. Contactez Minea pour plus d'informations à ce sujet.

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